Mentions légales

Le présent site https://desplumesetdesnombres.com/ est édité par Des plumes et des Nombres.
Le site est hébergé par OVH. Hébergement du site OVH.
Conception, création graphique et hébergement du site : Marion Perrin. Tous droits réservés.

Directeur de la publication : Madame Alexandra Gabriel, responsable du contenu du site Internet sauf dans le cas de liens vers d’autres sources (cf. liens hypertextes).
SIRET 790 476 725
code APE 9609Z
N° de TVA intracommunautaire : conformément à la législation française, la TVA est non applicable, article 293B du CGI

Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle

Conformément à la loi de droits d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une œuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice.
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustration, schémas, représentations, graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Madame Alexandra GABRIEL seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmissions, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (articles L.716-9), que part le Code Civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Droit d’image

Les images utilisées sur ce site sont à la propriété de Des Plumes et des Nombres. Toute récupération, utilisation ou/et reproduction des photos présentes sur ce site est interdite. En effet, les photos illustrant ce site internet sont soumises à des conditions d’utilisation.